Politique de confidentialité
Introduction
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Droits de propriété intellectuelle
À l’exception du contenu qui vous appartient, Loïc Chossiere et/ou ses concédants de licence détiennent, en vertu des présentes conditions, tous les droits de propriété intellectuelle et les éléments contenus dans ce site web.
Une licence limitée vous est accordée uniquement dans le but de visualiser le matériel contenu sur ce site Internet.
Restrictions
Vous êtes spécifiquement limité à tout ce qui suit :
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- utiliser ce site Web d’une manière qui lui soit ou puisse lui être préjudiciable ;
- utiliser ce site web d’une manière qui affecte l’accès des utilisateurs à ce site web ;
- utiliser ce site Web de manière contraire aux lois et réglementations applicables, ou de quelque manière que ce soit susceptible de porter préjudice au site Web, ou à toute personne ou entité commerciale ;
- s’engager dans une activité d’exploration, de récolte ou d’extraction de données ou toute autre activité similaire en relation avec ce site web ;
L’accès à certaines zones de ce site Web est restreint et Loïc Chossiere peut restreindre davantage l’accès de votre part à toutes les zones de ce site Web, à tout moment, à sa discrétion absolue. Tout nom d’utilisateur et mot de passe que vous pourriez avoir pour ce site Web sont confidentiels et vous devez également maintenir la confidentialité.
Votre contenu
Dans les présentes conditions générales standard du site Web, « votre contenu » désigne tout texte audio, vidéo, image ou autre matériel que vous choisissez d’afficher sur ce site Web. En affichant votre contenu, vous accordez à Loïc Chossiere une licence non exclusive, mondiale, irrévocable et sous-licenciable pour l’utiliser, le reproduire, l’adapter, le publier, le traduire et le distribuer sur tous les supports.
Votre contenu doit vous appartenir et ne doit pas empiéter sur les droits d’un tiers. Loïc Chossiere se réserve le droit de supprimer tout contenu de ce site Web à tout moment et sans préavis.
Votre vie privée
Veuillez lire la politique de confidentialité.
Aucune garantie
Ce site Web est fourni « tel quel », avec tous les défauts, et Loïc Chossiere n’exprime aucune représentation ou garantie, de quelque nature que ce soit, liée à ce site Web ou aux éléments contenus sur ce site Web. De plus, rien de ce qui est contenu sur ce site Web ne doit être interprété comme vous conseillant.
Limitation de responsabilité
En aucun cas, Loïc Chossiere, ni aucun de ses dirigeants, administrateurs et employés, ne pourra être tenu responsable de quoi que ce soit découlant de ou lié de quelque manière que ce soit à votre utilisation de ce site Web, que cette responsabilité soit contractuelle. Loïc Chossiere, y compris ses dirigeants, administrateurs et employés, ne pourra être tenu responsable de toute responsabilité indirecte, consécutive ou spéciale découlant de ou liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation de ce site Web.
Indemnité
Par la présente, vous indemnisez dans toute la mesure du possible Loïc Chossiere de et contre toutes les responsabilités, coûts, demandes, causes d’action, dommages et dépenses découlant de quelque manière que ce soit de votre violation de l’une des dispositions des présentes Conditions.
Divisibilité
Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide en vertu de toute loi applicable, ces dispositions seront supprimées sans affecter les autres dispositions des présentes.
Modification des termes
Loïc Chossiere est autorisé à réviser ces conditions à tout moment comme bon lui semble, et en utilisant ce site Web, vous êtes tenu de consulter ces conditions régulièrement.
Mission
Loïc Chossiere est autorisé à céder, transférer et sous-traiter ses droits et/ou obligations en vertu des présentes Conditions sans aucune notification. Cependant, vous n’êtes pas autorisé à céder, transférer ou sous-traiter l’un de vos droits et/ou obligations en vertu des présentes Conditions.
Accord complet
Ces conditions constituent l’intégralité de l’accord entre Loïc Chossiere et vous en ce qui concerne votre utilisation de ce site Web, et remplacent tous les accords et ententes antérieurs.
Droit applicable et juridiction
Ces conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de l’État où nous sommes, et vous vous soumettez à la juridiction non exclusive des tribunaux d’État et fédéraux situés en nous pour la résolution de tout litige.