Conditions Générales d’Utilisation

I – EDITEUR DU SITE

Ce site Web, accessible à partir de l’adresse URL https://loicchossiere.fr (ci-après le site Web) est édité par :

Loïc CHOSSIERE
Siège social: Les Pins, 63550 Saint Rémy sur Durolle
SIRET : 80904517200016
Email : contact@loicchossiere.fr

II – PROPRIETAIRE DU SITE

Le propriétaire est Loïc CHOSSIERE, une personne physique.

Dont le siège se trouve :

Siège social: Les Pins, 63550 Saint Rémy sur Durolle
SIRET : 80904517200016
Email : contact@loicchossiere.fr
Tél : +33637235713

III – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE : PLANIFICATION, CRÉATION ET CONCEPTION

Tous les éléments de ce site sont protégés par le copyright © Tous droits réservés.

Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui entre donc dans le champ d’application de la protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.

Toute personne qui porterait atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site se rend coupable du délit de contrefaçon et s’expose aux sanctions pénales prévues par la loi. Il est protégé par les lois et traités internationaux sur la propriété intellectuelle.

Propriétaire de Création :

Loïc Chossiere

Siège social: Les Pins, 63550 Saint Rémy sur Durolle
SIRET : 80904517200016

Tous les droits relatifs à ce site et à ses éléments constitutifs, y compris les droits de propriété intellectuelle sur les textes, les créations graphiques, les développements informatiques et HTML, et d’une manière générale toutes les créations susceptibles d’être protégées par le droit de la propriété intellectuelle. dans la forme, le papier graphique, la structure, l’ergonomie, les codes couleurs, la typographie, les éléments graphiques et plus généralement l’identité visuelle de ce site appartiennent à Loïc CHOSSIERE.

Toute copie, modification, diffusion, reproduction, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie du contenu de ce site est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Loïc CHOSSIERE. Toute atteinte aux droits de Loïc CHOSSIERE pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

Tous les droits photographiques, tels que les images et les logos, sont la propriété exclusive de Loïc CHOSSIERE.

IV – RESPONSABLE EDITORIAL

Loïc CHOSSIERE

contact@loicchossiere.fr

V-HÉBERGEMENT

O2SWitch
support@o2switch.fr
Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

VI – CRÉDITS PHOTOS

Toutes les photographies utilisées sont fournies par :

©Envato
©AdobeStock
©Freepix

VII – MARQUES DEPOSEES

Facebook est une marque déposée de Facebook Inc.
Twitter est une marque déposée de Twitter Inc.
Instagram est une marque déposée d’Instagram LLC.
YouTube est une marque déposée de Google Inc.
Apple et le logo Apple sont des marques commerciales d’Apple Inc., déposées aux États-Unis et dans d’autres pays. App Store est une marque déposée d’Apple Inc.
Android, Google Play et le logo Google Play sont des marques déposées de Google Inc.

VIII – CONDITIONS D’UTILISATION

En accédant à ce site et aux informations qu’il contient, l’internaute, ci-après dénommé “l’Utilisateur”, reconnaît avoir lu et compris les présentes Conditions d’Utilisation et s’engage à les respecter. L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU, notamment pour les adapter aux évolutions du site. L’utilisateur s’engage à le consulter régulièrement. Cette dernière version est réputée acceptée à chaque nouvelle connexion au site.

1. Présentation et Objet du site
Ce site Internet est un site d’information et de présentation au public des activités et offres proposées par Loïc CHOSSIERE par son intermédiaire, y compris leurs produits et services.

2. Conditions d’accès
Ce site est soumis à la loi française. La plupart des contenus et services sont proposés en français. Si toutefois certaines d’entre elles ont été publiées en anglais, la version française prévaudra en cas de litige.

  • ACCESSIBILITÉ DU SITE : Ce site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, fait du fait de tiers et/ou travaux de maintenance et interventions nécessaires au bon fonctionnement du site. Dans ce cas, cette interruption sera notifiée par un avis sur la page d’accueil ou par tout autre moyen. Cette interruption ne peut en aucun cas engager la responsabilité de l’éditeur et ne donne droit à aucun dédommagement. En outre, l’éditeur pourra mettre fin à tout moment à l’accès à ce site du fait d’éventuelles violations des présentes conditions par l’utilisateur.
  • PRIX : L’accès à ce site est gratuit, à l’exception de la fourniture de l’accès Internet et des communications téléphoniques dont les frais sont facturés directement par les opérateurs.

3. Propriété intellectuelle
Ce site Internet doit être considéré comme un tout indissociable. L’ensemble des éléments qui y sont contenus (informations, données, textes, sons, images, dessins, graphismes, signes distinctifs, logos, marques, etc.), sont la propriété exclusive de Loïc Chossiere.

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